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Plan de la performance

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Références normatives


Article 8 Lett. b – Programma triennale per la trasparenza e l’integrità
8. Chaque administration a l'obligation de publier sur son site institutionnel dans la section transparente Administration mentionnée dans l'article,it 9:
b) il Piano e la Relazione di cui all’articolo 10 Décret législatif 27 Octobre 2009, n. 150



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